Liste des comptes-rendus et des délibérations

Les comptes-rendus des conseils municipaux sont validés et signés par les membres du conseil municipal lors de la réunion de conseil suivante. Ils sont rendus publics sur ce site dès lors qu'ils sont actés par le conseil municipal.

novembre2025 :

DELIBERATION 2025-062 RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATION RELATIVE AU FONDS COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT…

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DELIBERATION 2025-061 RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATION RELATIVE AU FONDS COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT…

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DELIBERATION 2025-060 RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATIONS RELATIVE AU FONDS DE CONCOURS 2024 (DELIBERATION…

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DELIBERATION 2025-059 FONDS DE CONCOURS 2025

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DELIBERATION 2025-058 ERREURS MATERIELLES SUR LA DELIBERATION RELATIVE AU FONDS DE CONCOURS 2024 (DELIBERATION…

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DELIBERATION 2025-057 SUBVENTIONS DOUAISIS AGGLO – FCIS 2018 -2020

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DELIBERATION 2025-056 ACCORD SUR LA SOLLICITATION DU SYNDICAT MIXTE SAMBRE AVESNOIS RELATIF A SON AFFILIATION…

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DELIBERATION 2025-055 ERREURS MATERIELLES SUR LES DELIBERATIONS RELATIVES AU FCIS 2015-2018 ET 2018-2020

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DELIBERATION 2025-054 ANNULATION DEMANDE DE FDC 2020 – ECLAIRAGE ABRIS BUS

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DELIBERATION 2025-053 SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES R56 « SALLE DES FETES » ET REVISION DU CONTRAT DE LOCATION…

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DELIBERATION 2025-052 ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2025

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Compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2025

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Délibérations faisant suite au CM du 10 novembre 2025

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septembre2025 :

Délibérations faisant suite au conseil du 15 septembre 2025

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Compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2025

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juillet2025 :

Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2025

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Délibérations faisant suite au conseil du 07 juillet 2025

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juin2025 :

Compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2025

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Délibérations faisant suite au conseil du 23 juin 2025

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avril2025 :

Délibérations faisant suite au conseil du 14 avril 2025

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Délibérations faisant suite au conseil du 10 mars 2025

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Compte rendu du conseil du 24 février 2025

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mars2025 :

Délibérations faisant suite au CM du 24 février 2025

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décembre2024 :

Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 16 décembre 2024

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octobre2024 :

Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 30 septembre 2024

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juillet2024 :

Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 24 juin 2024

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avril2024 :

Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 8 avril 2024

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février2024 :

CR du Conseil Municipal du 11 décembre 2023

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Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 30 janvier 2024

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décembre2023 :

Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 11 décembre 2023

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CR du Conseil Municipal du 25 septembre 2023

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septembre2023 :

Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2023

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Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 25 septembre 2023

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juin2023 :

Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mars 2023

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Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 9 juin 2023

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avril2023 :

Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 3 avril 2023

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mars2023 :

Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 13 mars 2023

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 février 2023

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décembre2022 :

Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 12 décembre 2022

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 octobre 2022

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octobre2022 :

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2022

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Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 3 octobre 2022

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juin2022 :

Délibérations faisant suite au Conseil Municipal du 20 Juin 2022

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 Avril 2022

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avril2022 :

Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2022

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